Transparence
Gouvernance, documents et appuis
Cette page reprend localement les informations institutionnelles et l'historique des appuis du prospectus OSAPY, avant encodage dans WordPress.
Reconnaissance legale
OSAPY dispose d'une reconnaissance legale delivree a Kinshasa, notamment sous la reference F92, avec des autorisations rattachees aux ministeres de la Justice, de l'Environnement, des Affaires sociales et du Plan.
Documents institutionnels
Statuts notaries, reglement interieur, manuel de procedures administratives et comptables, et personnalite juridique.
Politiques internes
Politique contre la fraude et la corruption, politique contre le harcelement sexuel et les violences faites aux femmes.
Historique des appuis
Le prospectus repertorie les appuis financiers et techniques recus des partenaires de 2003 a 2026.
Partenaires et bailleurs
Appuis financiers recus de 2003 a 2026
La liste ci-dessous reprend le repertoire des appuis financiers et techniques mentionnes dans le prospectus. Les montants ne sont pas indiques dans la source et ne sont donc pas affiches localement.